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La législation du CBD en France

L’histoire du CBD en France :

Une annonce ministérielle a autorisé la vente et la consommation du CBD en France.
Deux ans avant sa sortie, des produits qui en contiennent ont pourtant déjà circulé sur le marché.
Leurs effets thérapeutiques ont vite séduit les consommateurs.

Cet article est fait pour vous s’il vous intéresse d’en savoir davantage sur l’histoire du CBD en général, par exemple comment il est arrivé en France.
Le regard sur la substance a bien changé ; elle est à présent autorisée dans le pays.

Histoire du CBD en général :

Avant tout, il faut savoir que le Cannabis sativa, dont est extrait le CBD, est une plante à fleurs qui peut atteindre jusqu’à 2 mètres de haut.
Elle pousse un peu partout dans le monde.
Cependant, elle est plus facilement trouvable dans les régions montagneuses ainsi que dans les zones tropicales et humides.

L’usage du chanvre remonte à des milliers d’années.
Les Chinois s’en servaient non seulement pour fabriquer des cordes et des vêtements,
mais également pour soulager un nombre important de pathologies telles que le rhumatisme et les crampes menstruelles.
En effet, des preuves archéologiques attestent que la culture du cannabis en Chine date de plusieurs siècles.
Cela fait également des milliers d’années qu’il est cultivé en Inde.
Il est utilisé dans différentes pratiques et cérémonies spirituelles.

Il faut comprendre que toutes les plantes de cannabis contiennent des cannabinoïdes, mais à des concentrations différentes.
Si le THC a suscité l’intérêt de tous, ces dernières décennies, le CBD retient aujourd’hui toute l’attention des adeptes du chanvre.
C’est Raphael Mechoulam qui a été le premier biologiste à parler de cette molécule.
Ce chimiste de l’Université hébraïque de Jérusalem a découvert la structure exacte du cannabidiol en 1964 : 21 atomes de carbone, 30 atomes d’hydrogène et 2 atomes d’oxygène.
En 1940, celui-ci a été isolé pour la première fois par Roger Adams, un biochimiste de l’Université de l’Illinois.

Depuis la découverte des cannabinoïdes, des chercheurs du monde entier ont en étudié les effets.
Ce n’est qu’en 1970 que les premières études thérapeutiques sur le CBD ont été véritablement menées.
Dans les années 80 et 90, il a commencé à être utilisé dans le traitement de l’anxiété et de la psychose.
Aux États-Unis, quelques États ont légalisé le cannabis médical à la fin des années 90. L’Alaska et l’Oregon en font partie.

L’arrivée du CBD en France :

D’abord, il faut savoir qu’à partir des années 2000, le domaine des études s’est élargi sur le potentiel thérapeutique de la substance.
C’est en 2011 que des scientifiques d’un institut de recherche en Californie ont découvert que le CBD peut freiner le développement des cellules cancéreuses.

D’autre part, les utilisations industrielles spirituelles et thérapeutiques du cannabis se sont répandues à travers le monde entier.
La plante a alors été cultivée en Europe et en Amérique. De nos jours, le Paraguay en est devenu l’un des plus grands producteurs de la planète.
Aux États-Unis, elle a été consommée sous forme de teintures et en tant que médicament jusqu’au 20e siècle.

Même si l’Union européenne a autorisé la commercialisation du CBD, la législation varie d’un pays à l’autre en Europe.
Pour pouvoir le cultiver en France, le chanvrier n’aura qu’à effectuer une demande d’autorisation.
Il faut que les plants contiennent 0,2 % de THC tout au plus.
En revanche, aucune trace de cette substance ne doit être retrouvée dans le produit fini.

Dès l’arrivée du CBD en France, il a conquis le marché.
Sa popularité continue actuellement d’augmenter. Craignant la loi, certaines personnes hésitent encore pourtant à s’en procurer.
Or, des médicaments contenant du cannabidiol sont bien autorisés sur le territoire français.
Le Sativex est par exemple recommandé aux patients qui souffrent de sclérose en plaques.
Par ailleurs, l’Epidiolex est prescrit aux personnes épileptiques.
Pour pouvoir l’utiliser, il est nécessaire de demander une autorisation temporaire auprès de l’Agence nationale de sécurité du médicament.

Le CBD est maintenant autorisé en France :

L’opinion concernant le CBD a changé en France.
En effet, la réglementation qui entoure son achat et sa consommation a été assouplie en 2018.
Les produits dérivés du cannabidiol fleurissent un peu partout dans les villes françaises, avec un nombre de vendeurs et de consommateurs croissant.

Il est tout aussi important de savoir qu’en 2019, une expérimentation sur le cannabis thérapeutique a été autorisée dans le pays.
Elle débutera en 2020 sur une durée de 2 ans.
L’étude sera effectuée sur 3 000 patients qui souffrent de maladies graves telles que la sclérose en plaques et les lésions nerveuses.

Ces évolutions portent à croire que le processus de régulation du cannabis médical est en cours depuis 2018.
Les consommateurs peuvent alors s’attendre à ce que le CBD soit de nouveau ouvertement adopté dans le monde de la médecine, comme c’était déjà le cas il y a des milliers d’années.

Les conseils d’utilisation du CBD :

Le CBD peut être utilisé de différentes manières: par ingestion, onction, vaporisation et inhalation.
Le choix s’effectue en fonction de nombreux critères, à commencer par les préférences personnelles du consommateur.
Certains produits à base de cannabidiol procurent des effets plus durables que d’autres.
Parmi les différents modes d’administration, on distingue :

  • La voie sublinguale, orale, cutané  ou par voie respiratoire 

Afin d’optimiser l’efficacité du produit, il est préférable de les alterner.
Certains utilisateurs combinent même l’application locale à la voie orale.
Dans tous les cas, il est conseillé de commencer avec une faible dose de CBD par jour et d’ajouter la même dose après quelques semaines, et ainsi de suite.

CBD par voie sublinguale :

C’est l’huile qui se consomme par voie sublinguale.
Le CBD absorbé de cette manière présente une biodisponibilité bien plus élevée que celui qui est administré par voie orale.

Les gouttes d’huile doivent rester sous la langue pendant environ 1 minute.
Les muqueuses buccales, qui sont en contact avec le flux sanguin, pourront ainsi absorber les composés actifs du CBD.
Ils interagiront plus rapidement avec le système endocannabinoïde.
L’absorption par voie digestive et la métabolisation par le foie sont contournées.
Les premiers effets peuvent alors être ressentis dès 15 minutes après la prise, voire plus tôt.

L’huile de CBD est le mode d’administration qui offre le meilleur rapport qualité-prix.
Elle est accompagnée d’un goutte-à-goutte ou d’un pulvérisateur pour faciliter son utilisation, notamment son dosage.
Elle peut être versée sur un aliment solide ou liquide que l’on va avaler, même dans une tasse de café.
Il faut savoir que l’Epidiolex est par exemple une huile qui contient une forte concentration de cannabidiol.
Celle-ci est prescrite dans le traitement des formes sévères d’épilepsie.

CBD par voie orale :

La capsule convient tout à fait aux travailleurs parce qu’elle peut être consommée très discrètement.
C’est le mode d’administration le plus facile à doser et le plus familier pour de nombreux utilisateurs.
Comme les produits comestibles, il constitue le choix parfait pour les personnes qui sont fréquemment en déplacement.
Cependant, le produit se retrouve directement dans le système digestif.
Le foie filtrera alors le CBD et seuls 20 % seront absorbés par l’organisme.

Les effets du cannabidiol ne se feront ressentir qu’au bout de 30 minutes après la prise.
En revanche, ils peuvent durer jusqu’à 6 heures.

Parmi les produits à consommer par voie orale, on retrouve la gélule et la pâte de CBD.
Au sujet de cette dernière, il faut la frotter contre les gencives pour qu’elle soit bien efficace.
Les principes actifs du cannabidiol atteindront ainsi directement le système sanguin.

Le CBD dans l’alimentation :

En outre, on distingue également les produits comestibles tels que le chewing-gum, le café, la tisane, le gâteau, le thé, le biscuit, le bonbon, le miel et le chocolat au CBD.
Ils présentent l’avantage d’avoir meilleur goût et de se décliner en divers parfums et saveurs.
Concernant les infusions, il faut juste les laisser infuser 5 à 10 minutes dans de l’eau chauffée à 80/90 degrés.
Pour faciliter l’assimilation du cannabinoïde, il suffit d’y ajouter un corps gras, du lait entier par exemple.

Aujourd’hui, des solutions liposomales sont également proposées sur le marché.
En plus d’être plus rapides, leurs effets sont 4 fois plus puissants.
Elles sont également faciles à doser.
Par comparaison avec les essences huileuses, elles ont meilleur goût et sont trois fois moins chères.
D’autre part, elles peuvent être bues directement ou diluées dans une boisson.

Bref, l’administration orale est le choix idéal pour un traitement qui ne nécessite qu’une faible concentration de CBD et qui s’effectue sur une longue période.

Quelle différence entre le CBD et THC ?

Le CBD et le THC sont des composés chimiques tirés du plant de chanvre qui agissent sur les récepteurs de l’organisme.
Ils n’ont cependant pas que des points communs.
Si l’un procure des effets psychoactifs, l’autre non.

Les questions qui se posent sont :

  • Ont-ils des actions et effets différents ?
  • Peut-on les associer ?
  • Le CBD peut-il remplacer le THC ?

CBD et THC : des actions et effets différents :


Ces deux cannabinoïdes imitent les effets des encannabinoïdes, des molécules créées naturellement par le corps. Ils ont également la particularité d’activer les systèmes internes de santé.

Cependant, si le CBD cherche à se lier à des récepteurs qui se trouvent dans le corps, le THC préfère les récepteurs du cerveau et rend le consommateur « stone ».

Les effets du CBD et du THC sont également différents.


Souvent consommé pour soulager des symptômes tels que l’insomnie, la douleur ou encore l’anxiété,
le premier peut également être utilisé dans le traitement du diabète, de l’arthrite, de la schizophrénie, etc.
De manière générale, le second se prend pour soigner entre autres la maladie de Parkinson et le glaucome.
Les deux molécules n’affectent pas non plus le corps humain de la même manière parce qu’elles possèdent des propriétés chimiques différentes. Le THC conduit à un changement de l’aspect des yeux et réduit les capacités cognitives, ce qui n’est pas le cas du CBD. Ce dernier procure juste une sensation de bien-être et de somnolence légère.

Contrairement au CBD, le THC est une substance addictive.


Il peut également entraîner de l’anxiété, voire de la paranoïa.
Sa consommation est illégale en France.
Il est uniquement utilisé à des fins médicales et de recherche.
Les produits à base de CBD sont aussi interdits à la vente, s’ils contiennent du THC.
Les graines et les tiges utilisées dans leur fabrication doivent également en contenir 0,2% tout au plus.

En bref, le CBD et le THC sont différents, que ce soit dans le fonctionnement, les actions sur le corps et le statut légal.

La Législation du CBD en FRANCE :

Comme dans de nombreux pays, la vente et la consommation du CBD (cannabidiol) sont légales en France.
Il est nécessaire de bien le distinguer du THC, molécule psychotrope du cannabis.
Le CBD, quant à lui, est issu de la plante de chanvre dont la culture est autorisée en France.
Les produits au CBD sont le résultat de la découverte des effets bien-être de cette molécule du chanvre, plante jusqu’ici réservée à un usage industriel.

La compréhension de la loi est assez complexe.
Les dernières actualités, dont l’arrêt Kanavape rendu par la Cour de justice de l’union européenne (CJUE), ont néanmoins grandement clarifié le contexte normatif en affirmant la légalité des produits au CBD.
Nous avons fait le point pour vous sur la législation en vigueur qui encadre la commercialisation et la consommation du CBD en France.

Le CBD est-il légal en France ?

En France, au même titre qu’au sein de l’Union européenne, il est possible d’acheter et de consommer légalement du CBD.
Seule la vente et la consommation de THC sont prohibées.
Ainsi, le débat alimenté autour des produits au CBD provient de la confusion suscitée par le fait que CBD,
comme THC sont deux molécules cannabinoïdes présentes dans la même plante : le chanvre, également appelée cannabis.

A l’état naturel, il existe une multitude de variétés de chanvre, certaines ont un taux élevé en THC, d’autres, au contraire, en sont dépourvues mais sont pourtant riches en CBD.
La réglementation autorise donc depuis de nombreuses années la culture et l’utilisation des variétés de chanvre sans THC pour des applications textiles, alimentaires, ou dans le bâtiment par exemple.
Le marché des cosmétiques est également en plein essor. La France est même le 1er producteur mondial de chanvre.

L’arrêté du 22 août 1990 portant application de l’article R.5132-86 du code de la santé publique (CSP) est le texte référence en matière de législation du CBD.


Il dispose que :

le CBD doit être issu d’une variété de cannabis sativa L. autorisée par la réglementation.
les produits au cannabidiol doivent provenir d’une plante dont la teneur en THC est inférieure à 0,2%.
Pour garantir le taux de THC, ils doivent faire l’objet d’une certification par un laboratoire indépendant et spécialisé.

Le CBD est exclu de la convention unique sur les stupéfiants de 1961 adoptée par les Nations Unies.
Les produits qui contiennent du CBD ne sont pas considérés comme des substances stupéfiantes.
Ils répondent à une nouvelle approche plus holistique et plus naturelle du bien-être.
Dès lors, sont autorisés les produits au CBD qui ne contiennent pas de THC.

Au sein d’un rapport officiel en date de 2017, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a estimé que le CBD ne doit pas être classé parmi les substances contrôlées, au niveau international.


L’organisation affirme que le cannabidiol n’offre pas de potentiel d’abus.
En effet, elle considère que les produits à base de CBD ne représentent aucune nocivité pour l’organisme et la santé et qu’il ne présente aucun effet psychoactif.
De même, il n’induit pas de dépendance.
Ainsi, il n’existe aucune preuve qu’une utilisation bien-être et/ou récréative du CBD pur ne constitue un problème de santé publique.
De nouvelles recherches sur ses opportunités thérapeutiques ont été préconisées par l’OMS afin de mieux définir son potentiel.

Dans l’affaire C-663/18, dite Kanavape, la CJUE a considéré la législation française encadrant le CBD comme trop restrictive et contraire à la législation européenne en tant qu’entrave à la libre circulation.


La Cour a, en effet, considéré que le cannabidiol ne constitue pas un produit stupéfiant, en vertu des conventions internationales en vigueur et en l’état des connaissances scientifiques.

Suite à ce jugement, c’est l’ensemble de la réglementation française qui est remise en question.
Le besoin de législation se fait pressant.
Ainsi, la Cour de cassation, le Sénat et surtout l’Assemblée National sont appelés à se prononcer pour participer à l’émergence d’une nouvelle réglementation plus souple sur le CBD qui garantisse, dans le même temps, la sécurité des consommateurs et la qualité des produits.

Existe-t-il des contre-indications pour la consommation de CBD ?

Face à la croissance exponentielle de la demande en matière de CBD, notamment car il représente un traitement alternatif pour de nombreuses personnes, de nouveaux acteurs ont pris part sur le marché du CBD.
Cependant certains vendeurs ne sont pas renseignés sur les risques liés à sa consommation, augmentant les risques.

Nous connaissons le cannabidiol, un composé de la plante de Cannabis Sativa dans laquelle nous retrouvons le THC.
Ces molécules sont utilisées en médecine pour soulager ou traiter certains patients atteints de pathologies plus ou moins importantes.
Les produits au CBD bien-être n’étant pas des médicaments, il faut donc être prudent concernant la provenance, la composition et l’utilisation du CBD.

Usage du CBD :

De nombreux essais cliniques ont testé les effets de ce cannabinoïde sur différentes pathologies.la douleur chronique

  • la maladie de Parkinson
  • le cancer
  • la sclérose en plaques
  • la maladie d’Alzheimer

De plus, le CBD peut être utilisé à usage récréatif puisque sa consommation est autorisée.
Bien que les fins récréatives de ce cannabinoïde ne soient pas très développées, les vertus thérapeutiques de ce dernier permettent un usage pour des situations cliniques autorisant sa consommation sur le territoire français.

Malgré les nombreuses vertus du « cannabis thérapeutique » et la multitude d’utilisation concernant celui-ci, certains effets peuvent faire l’objet de contre-indications au CBD afin d’éviter une mauvaise tolérance chez certains consommateurs.
Bien qu’il n’ait aucun effet psychotrope ou hallucinogène, le CBD reste un des composés d’une plante au même titre que le THC (qui est répertorié dans la famille des stupéfiants et des drogues).

De ce fait, il existe des contre-indications relatives ou absolues concernant l’administration du CBD dont il faut faire attention.
La prudence est donc de mise sur leurs effets.

Les contre-indications au CBD :

De nombreux rapports scientifiques montrent que la consommation de CBD ne doit pas être la même pour tous les individus.
En effet, une posologie indiquée pour un individu n’est pas la même qu’un autre individu puisque de nombreux facteurs entrent en compte concernant l’administration du chanvre cultivé (causes, caractéristiques du patient).
L’usage du cannabidiol peut donc être un danger pour certaines personne,s tandis qu’il est une source de soulagement chez d’autres, par exemple pour l’arthrose.
De ce fait, l’avis d’un professionnel de santé est primordial concernant la prescription du CBD à des fins médicales.

Le risque le plus courant est le dosage de ce composé.
En effet, un surdosage pourrait entraîner des effets indésirables chez les consommateurs

  • état de somnolence : à forte dose, la consommation de ces produits de santé pourrait entraîner le sommeil chez des consommateurs plus sensibles,
    alors qu’il est prescrit pour pallier à des troubles du sommeil.

De plus, certaines posologies sont déjà contre-indiquées selon le type de traitement pris en parallèle :

Problèmes artériels : la prise de CBD entraînerait une baisse de la tension artérielle et provoquerait des vertiges pour certains patients ;
Femmes enceintes : la consommation de CBD pourrait avoir un impact négatif sur les nouveaux nés.
Bien que le CBD soit utile afin de pallier les nausées et vomissements et la perte d’appétit, une surconsommation de CBD serait un problème pour le fœtus.
De ce fait, il est primordial de consulter un professionnel de santé ;

Personnes cardiaques : tout comme les deux points précédemment évoqués, une surconsommation de CBD serait néfaste pour les individus atteints d’insuffisance cardiaque puisqu’un dosage et une posologie non adaptés entraînerait des effets secondaires sur le système cardio-vasculaire, celui-ci étant fragile ;

Maladie de Parkinson : ici encore, une trop forte dose de CBD entraînerait des mouvements musculaires et provoquerait des tremblements chez les malades.
Cependant, de nombreuses études ont réussi à démontrer les bienfaits du CBD sur le traitement parallèle à la maladie de Parkinson.

Il existe aussi des interactions médicamenteuses.
En effet, certains médicaments sont modifiés et dégradés par le foie afin de se répandre dans le système immunitaire.
La consommation de CBD diminuerait considérablement la rapidité à laquelle le foie décompose certains comprimés.
Il existe donc des contre-indications concernant la prise de CBD en association avec d’autres médicaments.

Cependant, ces interactions néfastes ne se développent que lorsque l’administration de CBD se fait en dose trop importante ou en trop grande quantité.
Il est alors important de parler à un médecin concernant les médicaments dégradés par le foie afin de ne pas entraîner des effets secondaire indésirables pour le consommateur.

De ce fait, nous connaissons peu de contre-indications à l’heure actuelle :

Si elles ne sont pas encore bien connues par les consommateurs et parfois même par les professionnels de santé, il s’agit alors de faire attention et d’être prudent concernant la posologie de ce cannabinoïde.
Même si le CBD est recommandé en cas de dépression, d’anxiété ou d’angoisse, il sera toujours important de rester à l’écoute de soi-même.

Davantage d’études doivent encore être conduites pour lever le manque de savoir sur la contre-indication du CBD et d’en optimiser l’usage et bien-être et thérapeutique.
L’objectif médical est donc de diminuer les effets négatifs chez les patients atteints d’une maladie dans le but de combiner plusieurs types de traitements et de subvenir aux besoins des patients souffrant, alors que l’usage bien-être vient accompagner une routine quotidienne saine incluant le CBD ou seulement un apport spontané.

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